Autorisation
d’enregistrement de la voix
 (à faire en triple exemplaires : école, parents, OCCE)
La présente demande est destinée à recueillir le consentement et les autorisations nécessaires dans le cadre du projet spécifié ci-dessous.

1	Désignation du projet audiovisuel

L’OCCE 2A et 2B proposent de partager des créations radiophoniques et ainsi faciliter un trait d’union entre enfants et adultes de manière à s’aérer l’esprit et les oreilles. Faire du commun en légèreté, là est l’idée de notre mouvement. L’OCCE 2A est présent aux côtés de l’école …………………………………………. afin de proposer la création de podcasts sonores pédagogiques aux classes.
Ces capsules sonores ainsi créées peuvent être écoutées en suivant le lien indiqué sur la page
Internet de  radiocoop2a.org. Elles peuvent également être diffusées sur Radio Pili et sur Frequenza Nostra. 
L’OCCE, association complémentaire de l’école publique et reconnue d’utilité publique possède une convention pluriannuelle avec le ministère de l’éducation nationale. A ce titre, l’OCCE est reconnu et propose des activités pédagogiques dans les écoles.  https://ad2a.occe.coop/ Qui sommes-nous ?

2	Consentement de la personne concernée
ü	On m’a expliqué et j’ai compris à quoi servait ce projet.
ü	On m’a expliqué et j’ai compris qui pourrait écouter cet enregistrement.
ü	Et je suis d’accord pour que l’on enregistre, pour ce projet, ma voix.

Nom de l’enfant : ………………………………………… Prénom : ...................................................

Date et signature de la personne mineure concernée par l’enregistrement :

3	Autorisation parentale (pour les mineurs)
Vu le Code civil, en particulier son article 9, sur le respect de la vie privée, Vu le Code de la propriété intellectuelle, vu le consentement préalablement exprimé par la personne mineure ci-avant, La présente autorisation est soumise à votre signature, pour la fixation sur support audio Cet enregistrement de la voix du mineur que vous représentez est réalisé sous l’autorité parentale. Le producteur de l’œuvre audio créée ou le bénéficiaire de l’enregistrement exercera l’intégralité des droits d’exploitation attachés à cette œuvre/cet enregistrement. Dans le contexte pédagogique défini, l’enregistrement ne pourra donner lieu à aucune rémunération ou contrepartie sous quelque forme que ce soit. Cette acceptation expresse est définitive et exclut toute demande de rémunération ultérieure
Je soussigné(e) Nom: ………………………………… Prénom : .........................................................
déclare être le représentant légal de l’enfant Nom: ……………………… Prénom : .............................

Je reconnais avoir pris connaissance des informations ci-dessus concernant le mineur que je représente et donne mon accord pour la fixation et l’utilisation de sa voix, dans le cadre exclusif du projet exposé
(rayer la mention inutile) : OUI	NON

Date et signature du représentant légal du mineur :

Office Central de la Coopération à l’Ecole
Ecole St Jean II, 2 Avenue Président Kennedy, 20090 Ajaccio
T : 04 95 22 28 79 E : ad2a@occe.coop
Ecole Marie Reynoard, Logis de Montesoro 20600 Bastia
T : 04.95.34.23.85 | 07.89.02.38.51  E : ad2b@occe.coop